Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA MAISON DE JARDIN
ISOSTONE SA

Numéro de dépôt :
3051670
Date de dépôt :
05/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LA MAISON DE JARDIN

Déposée le 5 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) ISOSTONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAISON DE JARDIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISOSTONE domicilié(e) 18 rue Richard Lenois, 59100 ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISOSTONE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ISOSTONE a également déposé les autres marques suivantes : LES MAISONELLES , LES CHÂTELAINES , "Les Façadiens"


ISOSTONE SA - 18 rue Richard Lenois, 59100 ROUBAIX - France


ISOSTONE - France


Inscription le 2 avril 2002 - Rejet total n°343764 - Publication au BOPI 2002-04-02

Inscription le 2 avril 2002 - Rejet partiel n°343782 - Publication au BOPI 2002-04-02

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Matériaux de construction métalliques Matériaux de construction non métalliques Maisons individuelles Mobilier de jardin.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.